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Éditeur du site

• arche.univ-lorraine.fr est un site web institutionnel de l’Université de Lorraine  à vocation pédagogique.
• Responsable légal : Hélène Boulanger, présidente de l’Université de Lorraine
• Directeur de la publication : Hélène Boulanger, présidente de l’Université de Lorraine

Hébergement
La plateforme est hébergée par l'Université de Lorraine

• 34 Cours Léopold, 54000 NANCY
• +33(0)3 72 74 00 00
• n° SIREN : 130015506

Propriété intellectuelle
Les contenus pédagogiques publiés sur la plateforme sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Politique de protection des données personnelles

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est :

• Hélène Boulanger, présidente de l’Université de Lorraine
• 34 Cours Léopold, 54000 NANCY
• Contact : "Équipe ARCHE" arche-contact@univ-lorraine.fr

2. Délégué à la protection des données (DPO)

Conformément au RGPD, l’université a désigné un Délégué à la protection des données :

• dpo-contact@univ-lorraine.fr.

3. Données collectées

Dans le cadre de l’utilisation de la plateforme ARCHE, les données suivantes peuvent être collectées :

• Identité (nom, prénom)
• Identifiants institutionnels
• Adresse électronique universitaire
• Données de connexion (logs)
• Données pédagogiques (travaux rendus, notes, progression)

4. Finalités du traitement

Les données sont collectées pour :

• La gestion des enseignements et des activités pédagogiques
• L’évaluation des étudiants
• La gestion administrative des formations
• La sécurité et le bon fonctionnement de la plateforme

5. Base légale

Les traitements sont fondés sur :

• L’exécution d’une mission d’intérêt public
• L’exécution du contrat pédagogique
• Les obligations légales de l’établisseme

6. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant :

• La durée d’inscription de l’étudiant
• Puis archivées conformément aux obligations légales applicables aux établissements publics

7. Destinataires des données

Les données sont accessibles :

• Aux enseignants concernés
• Aux services administratifs habilités

Aucune donnée n’est vendue ni cédée à des tiers.

8. Droits des personnes

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès
• Droit d’opposition
• Droit de rectification
• Droit à l’effacement
• Droit à la limitation

Pour exercer ces droits : dpo-contact@univ-lorraine.fr.

En cas de difficulté, vous pouvez saisir la CNIL

Politique relative aux cookies

La plateforme ARCHE utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement.

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• L’authentification
• La sécurisation des connexions
• La gestion de session

Conditions générales d’utilisation

La plateforme ARCHE est réservée :

• Aux étudiants inscrits
• Aux personnels enseignants et administratifs

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• Respecter la législation en vigueur
• Ne pas partager ses identifiants
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